Comment trouver le code SH d’un produit agroalimentaire

Le code SH d’un produit, c’est le code du Système Harmonisé (SH) qui l’identifie auprès des douanes, autant à l’importation qu’à l’exportation. Ce système de codification des marchandises, est appliqué par les autorités douanières de plus de 190 pays dans le monde, ce qui en fait un système harmonisé. En clair, les 6 premiers chiffres d’un code SH identifient le même produit partout dans le monde. Par exemple, le code SH pour des amandes naturelles en coques est le 0802.11. Cette sous-position (6 premiers chiffres d’un code) est la même partout dans le monde. Fait pour faciliter les échanges commerciaux, établir les statistiques et négocier les accords, ce système est entré en vigueur en 1988 au Canada.

Le code SH est d’une extrême importance en conformité douanière. En fait, je dis toujours à mes participants en formation, que c’est l’information la plus importante pour les douanes. Lorsqu’on fait la recherche d’un code SH pour un produit agroalimentaire, ça prend la recette. Pas de recette, pas de code! C’est aussi simple que ça. À moins que ce ne soit un produit de ressource naturelle, comme le sirop d’érable, les fruits et légumes frais, la viande, etc.

 

Voici donc les 4 éléments essentiels à obtenir afin de procéder à la recherche :

 

  • La liste d’ingrédients du produit. Prenons l’exemple d’une barre de collation. Il y a plusieurs classements possibles, selon la composition de la recette. Est-ce que le produit est considéré essentiellement comme une sucrerie (par ex. une barre de riz soufflé et guimauve) ou comme une collation à base de noix et de fruits? S’il y a une composante de chocolat, le classement va changer. La collation sera alors classée sous le chapitre 18, chapitre du cacao et de ses préparations.
  • Le pourcentage des ingrédients présents dans la recette. Ceci pour nous aider à déterminer ce qui compose essentiellement le produit. Aussi, plusieurs produits vont avoir un classement différent selon qu’ils sont composés d’un certain pourcentage de matières X ou Y. Prenez par exemple, une pâte à croissant non cuite : le classement va varier selon le pourcentage de matières grasses du beurre et selon le pourcentage en poids sec de sucre de canne ou de betterave.
  • La transformation du produit. La cuisson ou le rôtissage, par exemple, a une incidence sur le classement. Un fruit congelé se classe sous le chapitre 8, chapitre des fruits comestibles. Le même fruit ayant subi une transformation par cuisson changera de chapitre. Il sera classé sous le chapitre 20, chapitre des préparations de fruits. Il est à noter par contre, qu’un fruit ayant été blanchi ou cuit à la vapeur, pour ensuite être congelé, demeure classer au chapitre 8. Et vous venez de comprendre toute la complexité de la chose!
  • Son état et son conditionnement. Par exemple, pour des barres/blocs de chocolat, on retrouve des codes SH pour des produits de plus de 2 kgs et d’autres de 2 kgs et moins.

Un courtier en douane ne peut trouver les codes SH de vos produits à votre place. À moins que vous ne lui fournissiez tout ce qui précède. De même, il n’est pas sage de se fier aux codes SH inscrits sur les documents de vos fournisseurs, ou à une liste interne de codes que vous utilisez depuis toujours. Est-ce que cette liste a déjà été révisée ? Est-ce que le travail a été effectué par une personne ayant l’expertise pour le faire ?

Prenez le contrôle de vos codes et obtenez les 4 éléments clés pour pouvoir analyser vos recettes comme il se doit. Des pénalités douanières peuvent vous être émises pour mauvais classement. De plus, si vous faites des certificats d’origine pour vos produits et que ces derniers sont mal classifiés, vos certificats sont invalides automatiquement, ce qui vous met à risque de pénalité à cet égard aussi. Souvent, ces pénalités peuvent totaliser plusieurs milliers de dollars, voir plus.

Les administrations douanières de chaque pays publient sur le web ce que l’on appelle le Tarif des Douanes qui regroupe les numéros de classement du Système Harmonisé. Notez que les 4 premières sections du Tarif des Douanes, couvrant les chapitres 1 à 24, traitent des marchandises de l’industrie agroalimentaire.

 

Voici donc les liens pour le Tarif américain, canadien et européen.

 

Si vous souhaitez obtenir de l’aide pour valider vos codes SH, n’hésitez pas à communiquer avec moi. Il me fera plaisir de vous assister dans cette tâche pas toujours facile. Et puis moi, ça me passionne !

 

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