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Vous trouverez ici, une variété de billets informatifs qui touchent plusieurs thèmes reliés aux douanes.
Votre certificat d’origine dans la mire des douanes américaines
En plus de la lutte contre le fentanyl et les produits chinois, j’ai appris lors d’un récent webinaire offert par Deringer Courtiers en douane que le Customs Border Protection (CBP) accroîtra, dans les prochains mois, les vérifications de l’éligibilité de vos aliments...
Comment trouver le code SH d’un produit agroalimentaire
Le code SH d’un produit, c’est le code du Système Harmonisé (SH) qui l’identifie auprès des douanes, autant à l’importation qu’à l’exportation. Ce système de codification des marchandises, est appliqué par les autorités douanières de plus de 190 pays dans le monde, ce qui en fait un système harmonisé.
Ce qu’il faut savoir au sujet de la règle SIMP pour les produits de la mer (États-Unis)
Le règlement final concernant le Seafood Import Monitoring Program (SIMP), administré par le NOAA (National Oceanic and Atmospheric Administration), a été publié le 9 décembre 2016 et est entré en vigueur le 9 janvier 2017. Depuis le 1er janvier 2018, les mesures obligatoires s’appliquent.